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Séminaire : Le financement des écoles publiques québécoises dans une perspective comparative - La fiscalité foncière et les écoles petites, éloignées ou en déclin

CIRANO

mercredi 11 sep 2019
De 12H à 14H

Jean-Philippe Meloche, professeur agrégé à l'Université de Montréal et Fellow CIRANO, et François Vaillancourt, professeur émérite à l'Université de Montréal et Fellow CIRANO, ont présenté les faits saillants du rapport CIRANO « Le financement des écoles publiques québécoises dans une perspective comparative - La fiscalité foncière et les écoles petites, éloignées ou en déclin » (co-écrit avec Stéphanie Boulenger).

 

Cette étude montre que le recours à l’impôt foncier local pour financer l’éducation primaire et secondaire est une pratique courante au Canada, aux États-Unis et en Europe. Les réformes des dernières années ont contribué à réduire l’autonomie des commissions scolaires québécoises, les rendant plus dépendantes aux transferts. Les ajustements financiers pour tenir compte des particularités locales, comme la taille des écoles, les milieux éloignés ou les effectifs en déclin sont complexes et les exemples de bonnes pratiques sont rares en Amérique du Nord. Pour les auteurs de l’étude, il serait souhaitable de simplifier ces pratiques.

Jean-Philippe Meloche

Chercheur et Fellow CIRANO depuis 2010, Chercheur principal du thème Territoires, Jean-Philippe Meloche est professeur agrégé à l’École d'urbanisme et d'architecture de paysage de l’Université de Montréal et Directeur de l'École d'urbanisme et d'architecture de paysage of the Université de Montréal.

Il est également chercheur à l’Observatoire Ivanhoé Cambridge du développement urbain et immobilier, membre du Réseau Villes Régions Monde (VRM) et membre de l'Observatoire de la mobilité durable.

Titulaire d'un doctorat en géographie de l’Université de Montréal, il est spécialisé en économie urbaine, développement économique local et régional. Il s’intéresse en particulier au marché de l’immobilier et aux infrastructures urbaines. Ses plus récentes recherches portent sur les finances publiques locales au Québec et sur le transport urbain.

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François Vaillancourt

Chercheur et Fellow CIRANO depuis 2004, François Vaillancourt est professeur émérite au département de sciences économiques de l'Université de Montréal.

Titulaire d'un doctorat en sciences économiques de l'Université Queen's(1978), il a publié plus de 300 textes, particulièrement sur les relations financières intergouvernementales, la complexité et l'incidence de la fiscalité canadienne, la rentabilité des études et des attributs linguistiques et les aspects économiques des politiques linguistiques.

Élu à la Société Royale du Canada en 2009, il a reçu un doctorat honorifique de l'Université de Genève en 2021 pour ses travaux en économie des questions linguistiques. Au cours de sa carrière il a été  Fulbright Canadian Research Scholar à Kennesaw (2007) et conférencier Shastri en Inde (1993). Il a été invité comme professeur/chercheur au Andrew Young School of Policy Studies à Atlanta ( 2007 et 2009), aux FUCaM (Mons, Belgique, 2006), à l’École Normale Supérieure de Cachan (Paris, 2006 et 2008) à l’Université de Toronto (1991) et à l’Australian National University (1991). Il a aussi été coordonnateur de recherche pour la Commission MacDonald (1983-1986) et directeur adjoint de la revue Canadian Public Policy-Analyse de Politiques (1986-1995). Il a agi comme consultant pour divers organismes nationaux ( dont ACDI, Comité permanent des Finances de la Chambre des Communes, Commission Séguin, Commission de réforme du droit du Canada, Conseil de la Fédération, Conseil de la langue française du Québec, CSST, Finance Canada, Forum des Fédérations, Groupe d’expert fédéral sur la réforme de la péréquation, Institut Fraser, Office de la langue française, Statistique Canada et Vérificateur général du Canada et du Québec) et internationaux (AFD, Banque Mondiale, FMI, OCDE, PNUD). Il a travaillé dans 35 pays/entités sur des questions de ressources financières régionales et locales (taxation, transferts) et offert des formations dans ce domaine pour l’African Tax Institute, l’Andrew Young School of Policy Studies, la Banque Mondiale, le FMI, et le Hague Academy for Local Governance.

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Localisation


1130 Rue Sherbrooke O #1400, Montréal, QC H3A 2M8, Canada